Jean-Paul Balensi


De: Jean-Paul BALENSI
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de transports urbains
Groupe:
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Jean-Paul Balensi
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
3. Au titre du collège des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Jean-Paul Balensi
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de transports urbains
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Paul Balensi
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
IV. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES
DES EXPLOITANTS DE SYSTÈMES DE TRANSPORT PUBLIC GUIDÉS À VOCATION TOURISTIQUE
OU HISTORIQUE
Groupe:
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Jean-Paul Balensi
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs de la direction des transports ferroviaires et collectifs
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
V. - Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique
Groupe:
date_debut="2006-06-18"
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Jean-Paul Balensi
administrateur de la Fédération des amis des chemins de fer secondaires et de l'Union des exploitants de chemins de fer touristiques (FACS-UNECTO)
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
mentionnée à
l'article 10 du décret n° 2003-425 du
9 mai 2003
e) Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 200306/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.